CAC-Outaouais

Assurance en responsabilité civile

Les assurances du Club alpin du Canada, section Outaouais, ne diffèrent pas de celles des autres clubs. Elles comprennent une assurance en responsabilité civile. Elles couvrent les administrateurs du Club et les organisateurs de sortie. Par exemple, si un participant se blesse, les organisateurs ou les responsables de l’activité ainsi que les participants à la sortie seront protégés contre toute poursuite. De son côté, notre assureur exige de faire signer le formulaire de décharge de responsabilité par les participants avant chaque sortie.

Si les activités ont lieu à l’extérieur du Québec et qu’elles ne sont pas des activités officiellement organisées par le Club, nous ne sommes pas assurés.

Les assurances sont négociées par le Club alpin du Canada, et la section Outaouais y contribue de façon indirecte en envoyant une part de la cotisation annuelle des membres au club national. Les membres du Club ne sont pas couverts par une assurance accident, mais si vous avez besoin d’une assurance voyage, vous pouvez vous procurer celle de TuGo par l’intermédiaire du Club alpin du Canada. Il s’agit d’une assurance individuelle qui couvre le type d’activités que les membres du Club pratiquent.


FAQ

Qui est couvert par notre police d’assurance en responsabilité civile?

En bref, s’il y avait un accident alors qu’un chef de sortie dirigeait une sortie, un camp ou un cours du CAC, cela tomberait sous notre politique de responsabilité. Notre politique de responsabilité est unique en ce sens qu’elle couvre les participants pour la responsabilité ainsi que le personnel, les bénévoles et les entrepreneurs. Ce qui veut dire qu’en cas de poursuite au civil, nous sommes couverts par nos assurances.

Est-ce que les grimpeurs sont assurés en tout temps?

Être membre du CAC couvre la responsabilité civile des grimpeurs durant toutes leurs activités d’escalade au Québec (et non seulement les activités de la section Outaouais).

Sommes-nous couverts pour les activités aquatiques?

Nous avons des assurances en responsabilité civile pour les activités aquatiques en eau calme, mais nous n’avons pas d’assurance pour les activités en eau vive, les sports motorisés ou même les rodéos.

Les non-membres sont-ils couverts par notre politique de responsabilité?

Oui, notre Extension de la couverture d’orientation des membres potentiels indique :

« Par la présente, il est entendu et convenu que cette politique est étendue pour inclure des non-membres occasionnels, l’escalade avec les membres constituant une orientation pour les membres potentiels. La politique est étendue aux membres potentiels comme suit : Invités en voyage sanctionné avec l’approbation du responsable du voyage. »

Conclusion

Il s’agit d’une assurance en responsabilité civile qui couvre tous les membres du Club sans exception en cas de poursuite au civil.  Il n’y a pas d’assurance accident pour les membres, qui vient avec cette assurance. Il est de votre responsabilité de vous procurer une assurance voyage pour vos sorties/voyages à l’extérieur du Québec. Pensez-y!

François Houle et Sylvie Massé

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